Mentions légales

Éditeur du site

Le site et les espaces numériques T-973 Media & Events sont édités par Thierry HINSINGER, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial T-973 Media & Events, domicilié au 1424 Chemin du Clauvier, 13360 Roquevaire, France.

L’activité est identifiée sous le numéro SIREN 489 801 761 et le numéro SIRET 489 801 761 00045. Elle est immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 489 801 761. La mention relative à la TVA sera complétée selon le régime de TVA effectivement applicable.

Le contact général, administratif et juridique de l’éditeur est : contact@t-973.fr .

Directeur de la publication et réalisation

Le directeur de la publication est Thierry HINSINGER.

La conception éditoriale, la création graphique, l’administration et la mise à jour des sites T-973 sont assurées sous la responsabilité de Thierry HINSINGER.

Pour signaler une erreur, un contenu inaccessible ou un problème relatif à la publication, l’utilisateur peut écrire à : contact@t-973.fr .

Hébergement des sites

Le site et les espaces numériques T-973 Media & Events sont hébergés par o2switch.

Objet des sites T-973

Le site T-973 Media & Events a notamment pour objet de présenter l’identité et les activités de T-973 Media & Events, de proposer des prestations, des logiciels, des produits physiques et numériques et de permettre aux utilisateurs de prendre contact avec l’éditeur.

Certaines pages peuvent permettre de demander un devis, créer un compte, accéder à des ressources, commander un produit, souscrire un abonnement ou solliciter une assistance.

Les caractéristiques contractuelles d’une offre sont précisées dans sa page de présentation, son devis, ses conditions particulières ou les conditions générales applicables.

Accès, disponibilité et maintenance

T-973 s’efforce de maintenir les sites accessibles et de publier des informations exactes et régulièrement mises à jour.

L’accès peut néanmoins être temporairement interrompu, limité ou dégradé en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique, d’une opération de sécurité ou d’une indisponibilité provenant d’un prestataire externe.

L’éditeur ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site, mais intervient dans un délai raisonnable lorsqu’un incident relevant de sa responsabilité lui est signalé.

L’utilisateur doit employer un appareil, un navigateur et une connexion adaptés et maintenir ses équipements raisonnablement protégés.

Propriété intellectuelle

La structure générale des sites T-973 ainsi que les textes, graphismes, logos, marques, interfaces, illustrations, vidéos, sons, documents, logiciels, modèles et autres contenus originaux sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou autorisation écrite préalable, aucune partie du site ne peut être reproduite, diffusée, vendue, adaptée, traduite, extraite, publiée ou mise à disposition d’un tiers à des fins commerciales.

La consultation du site ne confère aucun droit de propriété sur ses contenus. Les licences éventuellement accordées avec un produit numérique, un logiciel ou un document sont limitées aux usages expressément indiqués dans l’offre concernée.

• le partage non autorisé d’identifiants est interdit ;
• la redistribution d’un contenu payant est interdite ;
• l’utilisation du logo T-973 nécessite une autorisation ;
• les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Crédits, images et contenus de tiers

Sauf indication contraire, les contenus originaux publiés sur les sites T-973 sont créés ou utilisés sous la responsabilité de l’éditeur.

Les photographies, illustrations, polices, icônes, extraits, logiciels, marques ou autres éléments provenant de tiers restent soumis aux droits et licences de leurs propriétaires respectifs.

Lorsqu’un crédit, une attribution ou une licence spécifique est exigé, cette information est présentée à proximité du contenu, dans une page de crédits ou dans la documentation associée.

Toute personne estimant qu’un contenu porte atteinte à ses droits peut contacter T-973 à contact@t-973.fr en précisant le contenu concerné et les éléments justifiant sa demande.

Responsabilité relative aux informations

T-973 apporte un soin raisonnable à la rédaction, à la présentation et à la mise à jour des informations diffusées.

Certaines informations peuvent toutefois évoluer, devenir temporairement incomplètes ou contenir une erreur matérielle. L’utilisateur est invité à signaler toute anomalie à l’éditeur.

Les contenus généraux, exemples, outils et documents proposés ne remplacent pas les conseils d’un professionnel qualifié lorsque la situation de l’utilisateur exige une expertise juridique, fiscale, comptable, médicale ou technique spécifique.

T-973 ne saurait être tenu responsable d’un usage contraire aux instructions fournies, d’une incompatibilité qui n’aurait pas été signalée, d’une modification non autorisée ou d’un dommage directement imputable à l’équipement de l’utilisateur.

Aucune disposition des présentes mentions ne limite les garanties, responsabilités ou droits auxquels il ne peut légalement être dérogé.

Liens hypertextes et services externes

Le site T-973 Media & Events peut contenir des liens vers des sites, plateformes, réseaux sociaux, services de paiement, transporteurs, vidéos ou outils exploités par des tiers.

T-973 ne contrôle pas en permanence les contenus, politiques, conditions d’utilisation, pratiques de sécurité ou traitements de données de ces services externes.

L’utilisateur est invité à consulter les informations juridiques et les politiques du service externe avant de lui transmettre des données ou d’effectuer une opération.

La création d’un lien vers une page publique de T-973 Media & Events est autorisée lorsqu’elle ne porte pas atteinte à l’image de T-973, ne crée pas de confusion sur l’origine du contenu et ne contourne pas un accès réservé ou payant.

Données personnelles, cookies et documents contractuels

Les règles relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité générale T-973 Media & Events.

Les informations concernant les cookies et autres traceurs sont présentées dans la politique de cookies T-973 Media & Events et dans l’outil de gestion du consentement lorsqu’il est activé.

Les conditions applicables aux ventes, prestations, logiciels et produits sont présentées dans les conditions générales et les conditions particulières de l’offre concernée.

Adresses de contact officielles

Les demandes doivent être adressées au service correspondant à leur objet afin de faciliter leur traitement.