Politique de cookies

Champ d’application

La présente politique s’applique aux cookies, pixels, balises, éléments de stockage local et autres technologies susceptibles d’enregistrer ou de lire des informations sur l’appareil utilisé pour consulter le site T-973 Media & Events.

Elle concerne le site t-973.fr ainsi que les univers T-973 Services et T-973 Boutique.

Une information complémentaire peut être affichée dans le gestionnaire de consentement lorsqu’un outil, une page ou une fonctionnalité utilise un traceur particulier.

Définition d’un cookie ou traceur

Un cookie est un petit fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré sur un ordinateur, un téléphone, une tablette ou un autre appareil lors de la consultation d’un site ou de l’utilisation d’un service numérique.

Un traceur peut notamment permettre de reconnaître une session, sécuriser une connexion, mémoriser un panier, conserver un choix, mesurer l’utilisation d’une page ou activer une fonctionnalité fournie par un service externe.

Les cookies peuvent être déposés directement par le domaine t-973.fr ou par un prestataire tiers intégré à la page. Leur qualification ne dépend pas uniquement de leur origine, mais surtout de leur finalité.

Catégories de traceurs

Selon les fonctionnalités réellement actives, le site T-973 Media & Events peut utiliser les catégories suivantes :

Traceurs strictement nécessaires

Certains traceurs sont indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d’une fonctionnalité expressément demandée par l’utilisateur.

Ils peuvent notamment servir à :

• maintenir une session ou authentifier un utilisateur ;
• sécuriser une connexion et limiter les tentatives frauduleuses ;
• mémoriser le contenu d’un panier ;
• traiter une commande ou permettre un paiement ;
• conserver le choix exprimé concernant les cookies ;
• assurer la répartition technique de la charge du service ;
• mémoriser un réglage indispensable ou expressément demandé.

Ces traceurs ne peuvent pas être désactivés depuis le gestionnaire de consentement lorsqu’ils sont indispensables. Leur blocage dans le navigateur peut empêcher certaines fonctionnalités de fonctionner correctement.

Traceurs facultatifs

Les traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires ne doivent être déposés ou lus qu’après le choix de l’utilisateur lorsque le consentement est requis.

Cette règle peut notamment concerner :

• les traceurs publicitaires ou de suivi des conversions ;
• les outils de mesure d’audience ne remplissant pas les conditions d’exemption ;
• les boutons et modules de réseaux sociaux ;
• certains lecteurs vidéo ou contenus provenant d’un tiers ;
• les outils permettant de suivre un utilisateur sur plusieurs sites ou services ;
• les technologies de personnalisation non indispensables.

Recueil et preuve du consentement

Lorsqu’un consentement est nécessaire, le gestionnaire de cookies doit présenter une information claire sur les principales finalités avant l’activation des traceurs concernés.

L’utilisateur doit pouvoir :

• accepter tous les traceurs facultatifs ;
• refuser tous les traceurs facultatifs ;
• effectuer un choix par catégorie lorsque cela est proposé ;
• obtenir davantage d’informations sur les finalités et les prestataires ;
• retirer ou modifier son consentement ultérieurement.

L’acceptation et le refus doivent être proposés avec un niveau de simplicité comparable. La fermeture du bandeau ou la simple poursuite de la navigation ne vaut pas consentement.

Le choix exprimé peut être conservé afin d’éviter de solliciter l’utilisateur à chaque page. Une nouvelle demande peut être présentée après l’expiration de ce choix ou en cas de modification importante des traceurs utilisés.

Traceurs de mesure d’audience

T-973 Media & Events peut utiliser un outil de statistiques afin de mesurer la fréquentation, détecter des problèmes techniques et améliorer l’ergonomie ou les performances des pages.

Un outil de mesure d’audience ne peut être exempté de consentement que lorsqu’il respecte réellement les conditions applicables, notamment :

• une finalité limitée à la mesure de l’audience pour le compte exclusif de l’éditeur ;
• l’absence de suivi global de l’utilisateur sur plusieurs sites ;
• l’absence de recoupement avec d’autres traitements ;
• l’absence de transmission des données à des tiers pour leurs propres finalités ;
• la production de statistiques limitées et proportionnées ;
• des durées de vie et de conservation limitées.

Lorsqu’une de ces conditions n’est pas remplie, l’outil ne doit être activé qu’après le consentement de l’utilisateur.

Prestataires, vidéos et services externes

Certaines pages peuvent intégrer des services exploités par des tiers, notamment des solutions de paiement, lecteurs vidéo, plateformes de messagerie, réseaux sociaux, outils de statistiques ou services de sécurité.

Un service externe peut déposer ou lire ses propres traceurs. Lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires, leur activation doit être conditionnée au choix de l’utilisateur.

T-973 Media & Events vérifie les paramètres disponibles et limite l’intégration aux fonctionnalités nécessaires au service proposé.

Les traitements réalisés directement par le prestataire externe sont également régis par ses propres documents juridiques.

Durées et registre des traceurs

La durée de vie d’un traceur doit être proportionnée à sa finalité. Elle ne doit pas être prolongée automatiquement lors de chaque visite lorsque cela n’est pas nécessaire.

Le tableau définitif devra être complété après l’analyse des pages et scripts réellement actifs.

Gestion et modification des choix

Lorsqu’un gestionnaire de consentement est actif, l’utilisateur peut modifier ou retirer ses choix à tout moment depuis le bouton ou le lien permanent « Gérer mes cookies » affiché sur le site.

Le retrait du consentement doit être aussi simple que son attribution. Il prend effet pour les utilisations futures des traceurs concernés.

L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour bloquer, supprimer ou signaler certains cookies. Le blocage général des cookies peut toutefois empêcher le fonctionnement d’un compte, d’un panier, d’un paiement ou d’une autre fonctionnalité nécessaire.

Les paramètres du navigateur ne remplacent pas le mécanisme de consentement lorsque le site utilise des traceurs facultatifs.